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Energies
Actu - L’AGEDEN développe la sobriété avec le réseau Cler
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22/10/2024
Parl. - Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Les collectivités sollicitées (PPL adoptée)
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21/10/2024
Actu - Électricité : pourquoi le renouvelable amène à repenser la tarification heures pleines/heures creuses
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21/10/2024
JORF - Eolien en mer - Décision consécutive au débat public portant sur la mise à jour des volets stratégiques des documents stratégiques de façade et la cartographie des zones maritimes et terrestres prioritaires
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18/10/2024
Actu - Baromètre des flexibilités de consommation d’électricité
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18/10/2024
RM - Concessions hydrauliques
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17/10/2024
Actu - Planifier la transition énergétique grâce au plan paysage
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17/10/2024
Actu - Soutien des investissements en matière d’énergie - Nouvel appel à candidatures ouvert jusqu’au 18 décembre 2024
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17/10/2024
Actu - Facturation des frais de résiliation anticipée dans les contrats professionnels - le médiateur national de l’énergie pointe du doigt les insuffisances du cadre réglementaire
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16/10/2024
Actu - Sobriété énergétique: stop aux ébriétés ! (Concours photo)
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09/10/2024
Juris - Energie : l'agrivoltaïsme favorise la production d'énergie solaire et poursuit l'objectif à valeur constitutionnelle de protection de l'environnement
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08/10/2024
Actu - Que supposerait un mix électrique dominé par le solaire et l'éolien ?
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08/10/2024
JORF - Corse, Outre-Mer - Seuils de puissance au-delà desquels les projets de production d'énergies renouvelables et de stockage hydroélectrique sont réputés répondre à une raison impérative d'intérêt public majeur
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07/10/2024
Doc - « 76% des collectivités ne valorisent pas ou plus les fiches CEE » Les collectivités ont besoin d’être accompagnées pour mobiliser pleinement les CEE
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07/10/2024
Actu - Vers l’efficacité énergétique : le parc tertiaire français accélère le pas
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26/09/2024
Actu - Méthanisation : les agriculteurs seront-ils les oubliés de la filière ?
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25/09/2024
Actu - Des sanctions plus fortes contre la fraude dans la rénovation énergétique
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23/09/2024
Actu - Lutte contre la fraude dans le secteur de la rénovation énergétique : la DGCCRF et l’Anah dressent un état de leur action et appellent les consommateurs à la vigilance.
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20/09/2024
Doc - Les certificats d'économies d'énergie : « Un dispositif qui ne peut perdurer sans réforme d’ampleur » selon un rapport de la Cour des comptes
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19/09/2024
Actu - CUBE ETAT : un concours pour faire des économies d'énergie
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19/09/2024
Actu - La place de la fiscalité de l’énergie dans la politique énergétique et climatique française
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17/09/2024
Doc - Création de nouveaux réseaux de chaleur : AMORCE et ses partenaires lancent une plateforme collaborative et un nouvel outil cartographique inédit
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13/09/2024
Actu - Plan de paysage : un outil pour une transition énergétique adaptée
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13/09/2024
Doc - Garantir une énergie sûre, compétitive et abordable pour tous - Le rapport 2024 sur l'état de l'union de l'énergie présente les progrès accomplis par l'UE
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12/09/2024
JORF - Demande de CEE - Fiches d'opérations standardisées - Modifications
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30/08/2024
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JORF - Réévaluation des loyers régis par la loi du 1er septembre 1948
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Circ. - (rappel) GEMAPI - Mise à jour de la FAQ au 01/03/2024
12/11/2024
JORF - Liste des exploitants d'installations fixes soumises à autorisation d'émettre des gaz à effet de serre / Montant des allocations gratuites de quotas d'émission pour les installations fixes en ayant fait la demande
12/11/2024
JORF - CGLLS - Modalités de calcul et de paiement de la cotisation additionnelle
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JORF - Egalité entre les femmes et les hommes - Attributions de la ministre déléguée
08/11/2024
Circ. - Dispositif « Deux heures d’activité physique et sportive en plus par semaine au collège » - Le dispositif sera recentré sur les seuls collèges classés en REP/REP+
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JORF - Ruralité, commerce et artisanat - Attributions de la ministre déléguée
08/11/2024
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13/11/2024
Juris - Retard pris dans l'exécution des travaux constaté avant la promulgation de l'état d'urgence sanitaire: la société ne peut se prévaloir des mesures d'adaptation en matière de contrats publics
07/11/2024
JORF - Industrie - Attributions du ministre délégué
08/11/2024
Circ. - Renforcement du contrôle de la politique migratoire en France - Le ministre de l'Intérieur a adressé une circulaire aux préfets, exigeant leur mobilisation totale
07/11/2024
Juris - Responsabilité des maîtres d'œuvre pour manquement à leur devoir de conseil
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RM - Prolifération des chats errants - Le point sur les différents dispositifs
07/11/2024
Circ. - Approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Méditerranée Ouest.
13/11/2024
Juris - Départements - Un jeune majeur ayant été confié à l'ASE avant sa majorité mais n'ayant pas été effectivement pris en charge ne bénéficie pas du droit à la prise en charge qui résulte du 5° de l’article L. 222-5 du CASF
13/11/2024
JORF - Tourisme - Attributions de la ministre déléguée
08/11/2024
JORF - Transports - Attributions du ministre délégué
08/11/2024
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