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Arrêté du 9 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 17 août 2020 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
>> L'article 1er de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa du 2° du I, les mots : « le département transports publics automatisés » sont remplacés par les mots : « le département transports routiers automatisés » ;
2° Au deuxième alinéa du II, les mots : « , et son antenne de Clermont-Ferrand » sont supprimés ;
3° Au cinquième alinéa du II, les mots : « , et son antenne de Briançon » sont supprimés ;
4° Au dernier alinéa du II, les mots : « , placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France » sont supprimés.
------------------------
Article 1 - Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :
I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :
1° La direction ;
2° Cinq départements techniques :
- le département agréments outils tapis ;
- le département installations de transport par câbles ;
- le département tramways et matériels roulants ;
- le département métros et systèmes ferroviaires ;
-le département transports publics automatisés ; le département transports routiers automatisés
3° Deux groupes :
- le groupe automatismes contrôle-commande ;
- le groupe mécanique ;
4° Le secrétariat général ;
5° Le pôle communication documentation archives ;
6° La mission qualité-audit.
II. - Les implantations territoriales :
- le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères,et son antenne de Clermont-Ferrand ;
- le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;
- le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;
- le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap,et son antenne de Briançon ;
- le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;
- le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;
- le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris,placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France.
JORF n°0015 du 18 janvier 2025 - NOR : ATDT2501123A
>> L'article 1er de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa du 2° du I, les mots : « le département transports publics automatisés » sont remplacés par les mots : « le département transports routiers automatisés » ;
2° Au deuxième alinéa du II, les mots : « , et son antenne de Clermont-Ferrand » sont supprimés ;
3° Au cinquième alinéa du II, les mots : « , et son antenne de Briançon » sont supprimés ;
4° Au dernier alinéa du II, les mots : « , placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France » sont supprimés.
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Article 1 - Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :
I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :
1° La direction ;
2° Cinq départements techniques :
- le département agréments outils tapis ;
- le département installations de transport par câbles ;
- le département tramways et matériels roulants ;
- le département métros et systèmes ferroviaires ;
-
3° Deux groupes :
- le groupe automatismes contrôle-commande ;
- le groupe mécanique ;
4° Le secrétariat général ;
5° Le pôle communication documentation archives ;
6° La mission qualité-audit.
II. - Les implantations territoriales :
- le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères,
- le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;
- le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;
- le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap,
- le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;
- le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;
- le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris,
JORF n°0015 du 18 janvier 2025 - NOR : ATDT2501123A
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