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Urbanisme et aménagement

Opérations d'archéologie préventive : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public

Rédigé par ID CiTé le 18/05/2020



Opérations d'archéologie préventive : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics.

Il reprend, pour les opérations d’archéologie préventive, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de santé au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Elles prennent en compte la situation sanitaire à la date de leur édiction, et elles devront être adaptées en cas d'évolution de cette situation.

Le document a été élaboré dans un premier temps conjointement par les opérateurs d’archéologie des collectivités territoriales, un certain nombre d’opérateurs privés, ainsi que l’INRAP, et de ce fait constitue un document partagé par l’ensemble du secteur.
Au sein du ministère de la Culture, il a ensuite été discuté et partiellement enrichi suite aux échanges avec les représentants des personnels et à la publication du protocole national de déconfinement du ministère du Travail.


Ministère de la Culture - Document complet - 2020-05-13




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