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L'activité de sapeur-pompier est par nature une activité à risque impliquant pour certaines missions des sollicitations intenses de l'organisme. Il en découle un suivi sanitaire particulièrement strict assuré par la médecine statutaire, dans un objectif opérationnel mais surtout de santé et de sécurité pour les sapeurs-pompiers. L'arrêté du 6 mai 2000 , qui fixait les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, est aujourd'hui obsolète et nécessite d'être revu.
Les travaux réglementaires en cours s'appuient sur un agrément formalisé des médecins des services d'incendie et de secours. Ils ont en charge de vérifier ces conditions de santé particulières, l'organisation de ce suivi médical, ainsi que la détermination du contenu des visites et des examens paracliniques et l'élaboration d'un référentiel national.
Ces textes visent, dans le cadre des dispositifs réglementaires en vigueur,
- à adapter la pratique aux évolutions de la médecine,
- à harmoniser les décisions
- et à maintenir la bonne qualité de la médecine d'aptitude des sapeurs-pompiers en réponse à un contexte de ressources humaines médicales difficile, tout en continuant de garantir la qualité de l'aptitude médicale de nos sapeurs-pompiers.
Sénat - R.M. N° 06393 - 2023-08-10
Les travaux réglementaires en cours s'appuient sur un agrément formalisé des médecins des services d'incendie et de secours. Ils ont en charge de vérifier ces conditions de santé particulières, l'organisation de ce suivi médical, ainsi que la détermination du contenu des visites et des examens paracliniques et l'élaboration d'un référentiel national.
Ces textes visent, dans le cadre des dispositifs réglementaires en vigueur,
- à adapter la pratique aux évolutions de la médecine,
- à harmoniser les décisions
- et à maintenir la bonne qualité de la médecine d'aptitude des sapeurs-pompiers en réponse à un contexte de ressources humaines médicales difficile, tout en continuant de garantir la qualité de l'aptitude médicale de nos sapeurs-pompiers.
Sénat - R.M. N° 06393 - 2023-08-10
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