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Restauration scolaire
Restauration scolaire
Actu - Signes de qualité : à quels labels alimentaires se fier ?
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23/08/2024
Actu - Allons-nous vivre dans un monde sans agrumes ?
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08/08/2024
Actu - Eaux en bouteille traitées illégalement : le système de contrôle français mis en cause par la Commission européenne
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02/08/2024
Actu - Origin’Info : vers une plus grande transparence de l’origine des produits alimentaires transformés
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17/07/2024
Actu - Planification écologique : lancement de l’appel à candidatures « Soutien au déploiement des projets alimentaires territoriaux »
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10/07/2024
Actu - Transition alimentaire : retours d’expériences de neuf territoires pionniers
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24/06/2024
Actu - Restauration collective : quelles solutions contre le gaspillage alimentaire ?
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24/06/2024
Actu - Le CESE a lancé ses travaux pour l'accès à tous à une alimentation de qualité
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24/06/2024
Doc - La restauration scolaire : des communes volontaires malgré les difficultés persistantes (Enquête 2024)
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21/06/2024
Actu - SIAL Insights : comprendre les enjeux alimentaires de demain
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21/06/2024
RM - Mise en œuvre du dispositif « cantine à 1 euro »
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20/06/2024
Actu - Gaspillage alimentaire : comment optimiser la distribution des excédents de restauration collective ?
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17/06/2024
Actu - Bisphénol A : les États membres de l’UE approuvent l’interdiction dans les matériaux en contact avec les aliments
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17/06/2024
Doc - Systèmes alimentaires durables : le poids de l’offre et de la demande
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13/06/2024
Actu - Origin’Info, un nouveau logo pour vous informer de l’origine des produits alimentaires transformés
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12/06/2024
Juris - Une commune est compétente pour prendre une participation au sein de cette société coopérative.
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11/06/2024
Actu - Un webinaire sur les nouveaux dispositifs de réduction des emballages
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11/06/2024
Doc - Du petit déjeuner au dîner : quelle répartition des prises alimentaires dans la journée ?
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04/06/2024
Actu - Consommation : avec Origine’Info vers une meilleure transparence de l’origine des produits alimentaires transformés
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31/05/2024
Actu - Haricots, soja, pois, lentilles… profiter des légumineuses sans risques ni inconforts
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07/05/2024
RM - Admission des enfants à cantine subordonnée à l’activité professionnelle des parents ? Rappel des obligations
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06/05/2024
Actu - Faisons de l’affichage environnemental un outil pertinent pour l’avenir de nos systèmes agricoles et alimentaires
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29/04/2024
Juris - Steaks, escalopes, jambons « végétaux » : le Conseil d'État suspend à nouveau l’interdiction d’utiliser ces dénominations, dans l’attente de la réponse de la CJUE
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26/04/2024
Actu - Quand les marques de l’agroalimentaire s’invitent dans les écoles
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26/04/2024
Actu - Falsifications et Tromperies : la DGCCRF a transmis à l’autorité judiciaire les résultats de ses investigations concernant les pratiques du groupe GESLIN dans le secteur des ovoproduits.
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25/04/2024
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Juris - La seule circonstance que le titulaire méconnaîtrait une des conditions attachées à une AOT qui lui a été délivrée n'est pas de nature à le faire regarder comme un occupant sans titre
04/11/2024
Juris - Crémation des restes exhumés à la suite de la reprise d’une sépulture en terrain commun - Le maire doit informer par tout moyen utile les tiers susceptibles de faire connaître la volonté du défunt (Conseil constitutionnel)
04/11/2024
JORF - CAT-NAT / Dommages causés par les inondations et coulées de boue, mouvements de terrain, séismes, inondations par remontée de nappe phréatique et vents cycloniques - 2023-2024
04/11/2024
Juris - Voie privée non ouverte à la circulation publique - Pas d’ouverture par la commune, sans le consentement de ses propriétaires
04/11/2024
RH - Jurisprudence // Fonctionnaires : Obtenez la NBI pour vos missions passées (Note FAFPT)
30/10/2024
JORF - Niveau de la majoration de TGAP sur les déchets stockés excédentaires et abrogeant les dispositions relatives à certains tarifs réduits de cette taxe
31/10/2024
Circ. - Départements - Première part de fraction TVA perçue par les départements pour l'exercice 2024
31/10/2024
RM - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Le Gouvernement « favorable à une attribution progressive de trimestres supplémentaires qui viendraient s’ajouter à des années de cotisation »
31/10/2024
JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
31/10/2024
RH - Jurisprudence // Maintien des indemnités attachées à l’exercice des fonctions aux fonctionnaires placés soit en congé de maladie ordinaire, soit en congé à raison d'un accident de service ou d'une maladie imputable au service
04/11/2024
JORF - Agences de l’eau - Délibérations portant sur les dispositifs tarifaires et de zonage en matière de redevances pour les années 2025 à 2030
30/10/2024
RH - JORF // Indemnités journalières maladie et maternité - Modalités de calcul
31/10/2024
JORF - Outre-Mer - Guyane - Paludisme - Conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique
31/10/2024
JORF - Modification de certaines règles concernant l'exploitation des casinos - Convention de DSP entre un exploitant et la commune…
30/10/2024
Doc - Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action
30/10/2024
Juris - Conditions de recevabilité d'un mémoire de réclamation au regard de l'article 50.1 du CCAG-Travaux dans les marchés publics
30/10/2024
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