U.E. / PE - Les députés votent pour réduire la pollution d'engins non routiers

Des projets visant à réduire les émissions des principaux polluants atmosphériques provenant de machines non routières, allant des tondeuses à gazon à des bulldozers, des tracteurs et des bateaux de navigation intérieure, ont reçu le soutien des députés de la commission de l'environnement mardi. Ces engins émettent environ 15% de tous les oxydes d'azote et 5% des particules dans l'UE.

Les projets de règles couvriraient les moteurs à combustion interne utilisés dans les machines allant du petit équipement portatif tel que des tondeuses à gazon et des tronçonneuses, à des machines agricoles (moissonneuses, cultivateurs), des machines de construction (bulldozers, pelles), des wagons, locomotives et bateaux de navigation intérieure.

Les députés ont modifié les règles pour réduire à un minimum les obligations administratives touchant les petites entreprises. Compte tenu de la longue durée de vie des engins mobiles non routiers, ils proposent également d'encourager les propriétaires à moderniser des machines déjà en service avec des modèles de moteurs plus propres, en particulier dans les régions urbaines densément peuplées et les zones violant la législation européenne sur la qualité de l'air.

Parlement européen - Texte adopté - 2015-09-16

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