Voirie - Vademecum pour la gestion des chantiers innovants

En 2013, l’IDRRIM publiait un rapport relatif aux bilans des dispositifs de soutien à l’innovation dans le domaine des infrastructures de mobilité. Celui-ci mettait en exergue que les dispositifs étaient nombreux et souvent peu connus des acteurs auxquels ils étaient destinés. Ce rapport pointait 21 actions, dont la plupart ont aujourd’hui été mises en oeuvre. De même, la récente réforme du code des marchés publics, remplacé par le décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, a modifié et amendé certaines dispositions existantes.

Dans ce contexte, le comité Formation-Recherche-Innovation de l’IDRRIM a rédigé un document afin d’aider les maîtres d’ouvrages routiers dans leurs conduites de projets innovants.

Celui-ci a pour objectif de permettre aux acteurs routiers de connaître les outils de la commande publique favorisant l’innovation, d’appréhender leurs avantages respectifs et leurs cadres d’emploi. Il explore toutes les solutions de passation de contrat et analyse leur adéquation aux besoins et objectifs fixés par le maître d’ouvrage.

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Sommaire
1. Passation de contrat pour l’innovation
2. Les procédures adaptées pour réaliser des chantiers / expérimentations avec les lauréats du CIRR
3. Les procédures adaptées pour réaliser des chantiers / expérimentations avec les projets retenus par le Programme d’Investissement d’Avenir (PIA)
5. Les procédures de gestion des innovations

IDRRIM - Septembre 2018