
Le bruit constitue pour les habitants l’une des nuisances les plus fortement ressenties et représente l’une des principales sources de réclamation, en ville comme à la campagne. Garant de la tranquillité publique, le maire doit prendre, au titre de ses pouvoirs de police, toutes les mesures pour lutter contre toute forme de nuisance sonore.
Il dispose pour cela d’un certain nombre d’outils et de leviers que l’AMF, le CIDB et Bruitparif vous ont proposé de découvrir à l’occasion d’un webinaire « La gestion du bruit à l’échelon communal » qui s’est tenu le 5 juillet.
Vous pouvez aussi retrouver les supports de présentation du CIDB et de Bruitparif
Présentation le maire et le bruit
AMF >> Communiqué complet
Il dispose pour cela d’un certain nombre d’outils et de leviers que l’AMF, le CIDB et Bruitparif vous ont proposé de découvrir à l’occasion d’un webinaire « La gestion du bruit à l’échelon communal » qui s’est tenu le 5 juillet.
Vous pouvez aussi retrouver les supports de présentation du CIDB et de Bruitparif
Présentation le maire et le bruit
AMF >> Communiqué complet
Dans la même rubrique
-
JORF - Titre exécutoire et de l'avertissement émis en cas de forfait de post-stationnement impayé - Modification des mentions et modalités de délivrance
-
Parl. - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic - Les maires ne pourront pas prononcer de fermeture administrative de commerces soupçonnés de blanchiment
-
Juris - Drones et surveillance des espaces publics : un point de la jurisprudence au 17 avril 2025
-
RM - Horaire de fermeture des bals
-
Doc - Les atteintes à la probité enregistrées par les services de sécurité en 2024