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Actuellement, toutes les collectivités sont en contrat avec Ecomaison, qui leur fournit les bennes de collecte et procède à leur enlèvement ; son agrément arrive à échéance le 31 décembre 2023. Trois éco-organismes (dont Ecomaison) demandent un agrément sur la période 2024-2030. De ce fait, certaines collectivités vont travailler avec un autre éco-organisme.
Dans une filière opérationnelle comme celle des meubles, le changement d’éco-organisme implique un changement d’opérateurs procédant à la mise en place des bennes et à l’enlèvement des bennes pleines. Pour que ce changement se passe correctement, il faudrait que toutes les collectivités aient délibéré et signé le contrat « meuble » d’ici le 31 décembre 2023.
Les représentants des collectivités et ceux des éco-organismes travaillent à mettre en place des procédures viables pour éviter une rupture du service début 2024.
Au sommaire :
- Quels sont les nouveaux entrants ?
- Quelles collectivités vont changer d’éco-organismes ?
- Comment préparer la signature du nouveau contrat ?
- Quelle procédure pour les collectivités restant en contrat avec Ecomaison ?
- Quelle procédure pour les collectivités passant d’Ecomaison à Valobat et Valdélia ?
AMF >> Dossier complet
Dans une filière opérationnelle comme celle des meubles, le changement d’éco-organisme implique un changement d’opérateurs procédant à la mise en place des bennes et à l’enlèvement des bennes pleines. Pour que ce changement se passe correctement, il faudrait que toutes les collectivités aient délibéré et signé le contrat « meuble » d’ici le 31 décembre 2023.
Les représentants des collectivités et ceux des éco-organismes travaillent à mettre en place des procédures viables pour éviter une rupture du service début 2024.
Au sommaire :
- Quels sont les nouveaux entrants ?
- Quelles collectivités vont changer d’éco-organismes ?
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