Actu - SPL Transport / Mobilité : Retours d’expériences d’élus en charge des transports et de la mobilité - AGIR donne la parole aux élus sur les SPL

A travers cette publication, AGIR a souhaité dresser un bilan des SPL Transport et Mobilité en compilant une série d’interviews d’élus ayant choisi la gestion directe via ce type de structure.

La SPL permet une bonne maîtrise des coûts car elle associe les avantages économiques de la gestion directe, la garantie d’une prise en compte immédiate des décisions et orientations politiques et la souplesse d’une société anonyme. 

Le contrat n’étant pas figé, la formule “SPL” permet aux collectivités qui en sont les actionnaires de faire évoluer le service facilement en fonction par exemple de modifications du périmètre géographique ou bien de l’offre de transport confiée au délégataire comme un BHNS, les vélos, ou encore le stationnement. 

L’actionnariat des SPL étant constitué de collectivités locales, il permet à plusieurs autorités organisatrices de travailler conjointement sur des projets de coopération intercommunales à l’échelle d’un bassin de vie, incluant notamment la possibilité de conduite de projets multimodaux, la création de nouveaux services de mobilité entre les territoires, etc. Des AO voisines peuvent ainsi construire ensemble une politique de mobilité cohérente. 

Souple et agile, la SPL est une alternative à la gestion déléguée permettant aux collectivités de mettre en place de nouveaux projets de mobilité, au plus près des besoins du territoire et au service du projet politique. Avec la volonté d’échanger les bonnes pratiques, les élus et décideurs de collectivités qui l’ont testé ont souhaité partager leur expérience…

Chacun dans un contexte différent, ces élus témoignent de leur approche et de leur retour d’expérience des SPL sur le plan des finances publiques, de la gouvernance locale, de la cohérence des politiques de mobilité, de la gestion des équilibres des territoires, etc.

AGIR - 2018-07-06