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Education - Transports scolaires

Circ. - Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics

Article ID.CiTé du 03/07/2023



Circ. - Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Les sorties scolaires obligatoires se déroulent durant les heures d’enseignement inscrites à l’emploi du temps des élèves et impliquent une assiduité identique. Elles peuvent comprendre la pause méridienne.

Les autres sorties scolaires sont facultatives. Elles incluent notamment les sorties scolaires sans nuitée qui ont lieu dans les pays étrangers frontaliers et les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires facultatives comprenant une ou plusieurs nuitées se déroulant en partie hors temps scolaire.

La présente circulaire fixe les principes généraux qui leur sont applicables.
S’inscrivant dans la continuité des travaux initiés avec la publication du catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement, elle poursuit un triple objectif : simplifier durablement l’organisation des voyages scolaires ; favoriser la participation de tous les élèves aux sorties scolaires en y associant étroitement les parents ; harmoniser le traitement des demandes d’autorisation de sorties scolaires sur le territoire national.

Des fiches pratiques, disponibles sur le site éduscol, précisent les conditions d’organisation et la procédure d’autorisation à destination des équipes éducatives.


Circulaire NOR : MENE2310475Cdu 13-6-2023


 




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