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Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

JORF - Déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France

(Article ID.CiTé/ID.Veille du 06/12/2017 )



JORF - Déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France
Arrêté du 4 décembre 2017  modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Ski alpin et activités dérivées Arrêté du 4 décembre 2017  modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 

Spéléologie - Arrêté du 4 décembre 2017  modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 

Alpinisme-Guide de haute montagne -  Arrêté du 4 décembre 2017  modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Plongée subaquatique - Arrêté du 4 décembre 2017  modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Parachutisme - Arrêté du 4 décembre 2017  modifiant les dispositions réglementaires du code du sport


 











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