Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Assemblée Nationale
Questions orales sans débat.
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote communes et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la biodiversité (no1847) et sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (no2055 rectifié). - - voir le dossier
3. Discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (nos2557 et 2663) . - voir le dossier
4. Discussion du projet de loi relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (nos2558 et 2664). - voir le dossier
5. Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne.
Sénat
1°) Questions orales
2°) Débat sur le thème : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse (demande du groupe RDSE)
3°) Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (
4°) Question orale avec débat sur lesr isques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde
Questions orales sans débat.
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote communes et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la biodiversité (no1847) et sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (no2055 rectifié). - - voir le dossier
3. Discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (nos2557 et 2663) . - voir le dossier
4. Discussion du projet de loi relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (nos2558 et 2664). - voir le dossier
5. Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne.
Sénat
1°) Questions orales
2°) Débat sur le thème : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse (demande du groupe RDSE)
3°) Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (
4°) Question orale avec débat sur lesr isques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde
Dans la même rubrique
-
Parl. - Calendrier parlementaire - Le statut de l'élu et le scrutin de liste dans les communes de moins de 1 000 habitants examinés et « peut-être » votés avant l'été
-
Parl. - IA, territoires et proximité - Les progrès technologiques possibles suscitent l’espoir d’améliorer les processus administratifs
-
Parl. - La Fièvre parlementaire : ce monde où l’on catche ! Colère, polarisation et politique TikTok à l’Assemblée nationale - Quand les députés parlent aux réseaux sociaux
-
Parl. - PLFSS 2025 : le gouvernement remet sur la table l’idée des sept heures de travail non payées
-
Parl. - Déclaration de politique générale du premier ministre : réactions de l’APVF et de Départements de France
Déconnexion
