Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Assemblée Nationale
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (no 2779). - voir le dossier
3. Discussion de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (no 1610). - voir le dossier
Sénat
1°) Questions orales
2°) Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif au renseignement (texte de la commission, n° 461, 2014-2015) et sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques derenseignement (texte de la commission, n° 462, 2014-2015)
3°) Débat sur le thème : "les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte" (demande de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation)
6°) Débat sur le thème : "l'avenir de l'industrie ferroviaire française" (demande de la commission du développement durable)
7°) Débat sur le thème : "l'avenir des trains intercités" (demande du groupe CRC)
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (no 2779). - voir le dossier
3. Discussion de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (no 1610). - voir le dossier
Sénat
1°) Questions orales
2°) Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif au renseignement (texte de la commission, n° 461, 2014-2015) et sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques derenseignement (texte de la commission, n° 462, 2014-2015)
3°) Débat sur le thème : "les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte" (demande de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation)
6°) Débat sur le thème : "l'avenir de l'industrie ferroviaire française" (demande de la commission du développement durable)
7°) Débat sur le thème : "l'avenir des trains intercités" (demande du groupe CRC)
Dans la même rubrique
-
Parl. - Calendrier parlementaire - Le statut de l'élu et le scrutin de liste dans les communes de moins de 1 000 habitants examinés et « peut-être » votés avant l'été
-
Parl. - IA, territoires et proximité - Les progrès technologiques possibles suscitent l’espoir d’améliorer les processus administratifs
-
Parl. - La Fièvre parlementaire : ce monde où l’on catche ! Colère, polarisation et politique TikTok à l’Assemblée nationale - Quand les députés parlent aux réseaux sociaux
-
Parl. - PLFSS 2025 : le gouvernement remet sur la table l’idée des sept heures de travail non payées
-
Parl. - Déclaration de politique générale du premier ministre : réactions de l’APVF et de Départements de France
Déconnexion
