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A Oursbelille, un village des Hautes-Pyrénées, un habitant est convoqué début juin devant le tribunal parce que le chant de son coq indispose son voisin occasionnel
Maintenant que le coq Maurice n'est plus, Pitikok pourrait bien reprendre le flambeau de la défense de la ruralité. Son propriétaire, un habitant du tout petit village d'Oursbelille, dans les Hautes-Pyrénées, est en effet convoqué le 7 juin devant le tribunal de Tarbes pour répondre du « trouble anormal du voisinage » engendré par le volatile.
20 Minutes avec AFP
Loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises
Chant du coq ou des cigales, odeur du fumier ou du crottin de cheval... Les litiges portant sur des troubles de voisinage à la campagne se multiplient. Afin de favoriser le vivre ensemble dans les territoires ruraux, la loi entend promouvoir les sons et les odeurs des campagnes françaises.
Ce texte n'empêche pas que des poursuites "pour faute" soient engagées à l'encontre du propriétaire d'un animal, notamment en cas d'infraction au code de la santé publique ou de l'environnement.
La loi a été publiée au Journal officiel du 30 janvier 2021
Maintenant que le coq Maurice n'est plus, Pitikok pourrait bien reprendre le flambeau de la défense de la ruralité. Son propriétaire, un habitant du tout petit village d'Oursbelille, dans les Hautes-Pyrénées, est en effet convoqué le 7 juin devant le tribunal de Tarbes pour répondre du « trouble anormal du voisinage » engendré par le volatile.
20 Minutes avec AFP
Loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises
Chant du coq ou des cigales, odeur du fumier ou du crottin de cheval... Les litiges portant sur des troubles de voisinage à la campagne se multiplient. Afin de favoriser le vivre ensemble dans les territoires ruraux, la loi entend promouvoir les sons et les odeurs des campagnes françaises.
Ce texte n'empêche pas que des poursuites "pour faute" soient engagées à l'encontre du propriétaire d'un animal, notamment en cas d'infraction au code de la santé publique ou de l'environnement.
La loi a été publiée au Journal officiel du 30 janvier 2021
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