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Education - Transports scolaires

Circ. / Sécurité des écoles, collèges, lycées : consignes applicables à partir du 23 novembre 2015

Article ID.CiTé du 23/11/2015




Le ministère rappelle à l'ensemble des écoles et établissements scolaires, des directions départementales de l'éducation nationale et des rectorats que les consignes Vigipirate du 14 novembre 2015 doivent toujours être respectées.
Une circulaire publiée dans quelques jours rappellera les consignes diffusées ce jour, le cadre interministériel de coopération et de mobilisation des services de l'Etat, ainsi que l'ensemble des outils de prévention qui peuvent être déployés en lien avec les collectivités locales, les services de police et de gendarmerie.

Principales consignes
- l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
- un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
- l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
- d'ici les vacances de Noël, chaque établissement scolaire doit réaliser deux exercices de sécurité (évacuation incendie et mise à l'abri ou confinement comme demandé par le plan particulier de mise en sûreté - PPMS) ;
- une attention particulière doit être portée aux abords de l'établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves. En lycée, des zones spécifiques peuvent être aménagées dans les espaces extérieurs au sein des établissements scolaires pour éviter que les élèves sortent pendant la journée ;
- en école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s'attarder devant les portes d'accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants ; dans les académies en Vigipirate Alerte Attentat, le stationnement des véhicules est interdit aux abords de l'établissement ;
- les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d'entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d'élèves. Il est nécessaire d'éviter que les élèves attendent l'ouverture des portes de l'établissement sur la voie publique ;
- il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect ;
- chaque école et chaque établissement doit vérifier l'efficacité et la connaissance par l'ensemble des personnels et des représentants de parents d'élèves présents en conseil d'école et conseil d'administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d'intrusion.

Les voyages scolaires sont de nouveau autorisés. La seule obligation pour les écoles et les EPLE est de signaler en amont ces voyages à l'autorité académique. En lien avec les préfets, l'autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.
Il est demandé aux académies hors Ile-de-France de ne pas autoriser les voyages à destination de l'Ile-de-France jusqu'au 29 novembre 2015. Les voyages nécessitant un transit en Ile-de-France sont autorisés sous réserve de l'accord préalable des autorités académiques et préfectorales
Les sorties scolaires occasionnelles (théâtre, sortie nature...) sont également de nouveau autorisées. Ces sorties ne nécessitent pas d'autorisations préalables auprès des autorités académiques.
Toute manifestation autorisée par la préfecture (salons, compétitions sportives...) est de fait accessible aux scolaires. Toute manifestation que l'éducation nationale souhaite organiser doit faire l'objet d'une autorisation préalable de la préfecture.

Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations (Consignes spécifiques à l'Ile-de-France)
Attention : ces consignes s'appliquent sur la période du 23 au 29 novembre 2015…

Ministère de l'Education Nationale - 2015-11-20




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