Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
JORF n°0272 du 24 novembre 2015 - texte n° 3 - NOR: MENE1526553A
Dans la même rubrique
-
Circ. - Orientations en faveur de la continuité éducative pour l’année 2025
-
RM - Subventions différenciées entre syndicat scolaire et collectivité territoriale
-
Actu - Les inégalités sociales, de l’école primaire à la fin du collège
-
Actu - Comment évolue la scolarisation des plus jeunes enfants ?
-
Circ. - Autorisations d’instruction dans la famille : une baisse d’environ un tiers du nombre total de demandes mais une forte augmentation du contentieux