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Le chant du coq n'est en rien une nuisance sonore, a estimé ce jeudi 9 décembre la cour d'appel de Chambéry. Cette décision de justice, qui peut paraître surprenante, intervient après une longue affaire entre un agriculteur et ses voisins, excédés par le bruit de ses galliformes. (…)
Un "inconvénient normal"
Son avocate avait plaidé devant la cour d'appel "l'inconvénient normal", affirmant aussi que la basse-cour existait déjà de longue date lorsque les voisins s'étaient installés dans la maison voisine, dans les années 1990.
Le Parlement avait adopté en janvier un texte protégeant le "patrimoine sensoriel des campagnes", comprenant "les sons et les odeurs" liés à ces territoires. Ce texte n'était en revanche pas encore applicable dans le cas d'espèce, en raison de la non-rétroactivité des lois.
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Un "inconvénient normal"
Son avocate avait plaidé devant la cour d'appel "l'inconvénient normal", affirmant aussi que la basse-cour existait déjà de longue date lorsque les voisins s'étaient installés dans la maison voisine, dans les années 1990.
Le Parlement avait adopté en janvier un texte protégeant le "patrimoine sensoriel des campagnes", comprenant "les sons et les odeurs" liés à ces territoires. Ce texte n'était en revanche pas encore applicable dans le cas d'espèce, en raison de la non-rétroactivité des lois.
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