Actu. / Calendrier scolaire : projet soumis au conseil supérieur de l'Éducation

Najat Vallaud-Belkacem a présenté, jeudi 2 avril 2015, le projet de calendrier scolaire pour les années 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018 qui sera soumis au Conseil supérieur de l’éducation (CSE) le vendredi 10 avril 2015. Ce calendrier est le fruit d’un travail interministériel approfondi associant les ministères chargés de l’intérieur, des transports, du tourisme et de l’agriculture. Il a été discuté avec 55 organisations représentatives des acteurs intéressés par le calendrier scolaire…
Ministère de l'Education Nationale - 2015-04-02

Dans la même rubrique

Circ. - AESH et pause du midi - Une abrogation précipitée de la note de service du 24 juillet 2024 ?!
Actu - Jouer en plein air comporte des risques - et c’est bon pour les enfants
Actu - Droit à l'orientation scolaire : Recommandations du Défenseur des droits et retour sur la journée de rencontre avec les Cités éducatives
Actu - Le gouvernement et les maires de France mobilisés et unis pour relever les défis de l'école
Juris - Peut-on exclure un élève perturbateur des transports scolaires ?

Actu. / Calendrier scolaire : projet soumis au conseil supérieur de l'Éducation

Circ. - AESH et pause du midi - Une abrogation précipitée de la note de service du 24 juillet 2024 ?!

Actu - Jouer en plein air comporte des risques - et c’est bon pour les enfants

Actu - Droit à l'orientation scolaire : Recommandations du Défenseur des droits et retour sur la journée de rencontre avec les Cités éducatives

Actu - Le gouvernement et les maires de France mobilisés et unis pour relever les défis de l'école

Juris - Peut-on exclure un élève perturbateur des transports scolaires ?

Circ. - Modalités d’application du DILICO en 2025 - Récapitulatif de l’AMF

JORF - Modification des zonages d’aides aux entreprises

JORF - Révision des règles du diagnostic de performance énergétique

JORF - Justice des mineurs : de nouvelles obligations pour les parents et un encadrement renforcé des jeunes délinquants (possibilité d’assignation à résidence, recours partiel de l’assureur contre le parent reconnu pénalement fautif…)

JORF - Santé - Modalités de mise en œuvre de l'expérimentation d'un parcours visant à mieux accompagner les parents confrontés à une dépression post-partum

JORF - Sécurité environnementale des installations de traitement de déchets

JORF - Agrément de laboratoires pour le contrôle des émissions atmosphériques

JORF - Évolution tarifaire des réseaux de distribution de gaz naturel

JORF - Renouvellement de certaines commissions administratives à caractère consultatif de l'Etat.

JORF - Réforme de la répartition des fonds de la formation professionnelle : impacts sur les régions et le CNFPT

JORF - Location sociale de voitures électriques - Création d'un programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie dans le cadre du dispositif des CEE

Circ. - Mobilisation renforcée dans la lutte contre l'habitat indigne - Stratégie ferme contre les marchands de sommeil

Circ. - Combien de démission pour revoter un conseil municipal ?

RH - JORF // Régimes dérogatoires de report et d'indemnisation des droits à congé annuel dans la fonction publique

JORF - Encadrement des professionnels du diagnostic énergétique

JORF - Financement des transitions professionnelles : nouvelles règles de répartition et de plafonnement pour les CPIR

JORF - Réforme des dossiers de sécurité des transports guidés urbains ainsi que des transports publics guidés touristiques et des cyclo-draisines

Circ. - Voirie - Réaliser le classement sonore des voies

JORF - Véhicules - Bonus écologique - Actualisation de la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal

JOUE - Critères de préqualification et d’attribution pour les enchères pour le déploiement d’énergie renouvelable.