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RH - Circulaires
RH-Circ - Régime de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante

RH-Circ - Régime de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante - 14/02/2018

RH-Circ - Mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) au 1er janvier 2019

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RH-Circ - Compensation de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) - Modalités de mise en œuvre de l’indemnité compensatrice

RH-Circ - Compensation de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) - Modalités de mise en œuvre de l’indemnité compensatrice - 18/01/2018

RH-Circ - Mise en œuvre du contrat PACTE modifié et expérimentation du dispositif d’accompagnement des agents publics recrutés sur CDD et suivant en alternance une préparation aux concours de catégorie A ou B de la fonction publique ("contrat PRAB")

RH-Circ - Mise en œuvre du contrat PACTE modifié et expérimentation du dispositif d’accompagnement des agents publics recrutés sur CDD et suivant en alternance une préparation aux concours de catégorie A ou B de la fonction publique ("contrat PRAB") - 16/01/2018

RH-Circ - Mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2017.

RH-Circ - Mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2017. - 04/01/2018

RH-Circ - RAPPEL - Guide du froid 2017-2018 : les obligations de l'employeur

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RH-Circ - Pour information… Calcul du plafond de la sécurité sociale et au fait générateur des cotisations et contributions de sécurité sociale

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RH-Circ - Fonctionnaires de l'Etat détachés - Communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2018

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RH-Circ - Emplois familiaux - Dispositions relatives aux emplois de collaborateurs de cabinet des collectivités territoriales

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RH-Circ - Compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits "Berkani".

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RH-Circ - Modalités de mise en œuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique. - 17/05/2017

RH-Circ - Renforcement de la politique de prévention et de contrôle des absences pour raison de santé dans la fonction publique - 19/04/2017

RH-Circ - Mise en œuvre de la politique d’égalité, de la lutte contre les discriminations et de la promotion de la diversité dans la fonction publique - 13/04/2017

RH-Circ - Programmation et pilotage des contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au premier semestre 2017 - 12/04/2017

RH-Circ - Plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique - 03/04/2017

RH-Circ - Respect du principe de laïcité dans la fonction publique - 29/03/2017

RH-Circ - FPE/Affectation Outre-Mer - Critère du centre des intérêts matériels et moraux dans une des collectivités d'Outre-Mer - 22/03/2017

RH-Circ - Mise en œuvre du premier Plan interministériel à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - 21/03/2017

RH-Circ - Présentation d’un rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans les collectivités territoriales de plus de 20 000 habitants. - 09/03/2017

RH-Conc - Attaché principal territorial - Examen professionnel - Modifications - 23/02/2017

RH-Circ - CHSCT et comités techniques - Modalités de mise en œuvre du congé pour formation et du crédit de temps syndical accordés - 19/01/2017

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