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RH - Circulaires
RH-Circ - Mise en œuvre du premier Plan interministériel à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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21/03/2017
RH-Circ - Présentation d’un rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans les collectivités territoriales de plus de 20 000 habitants.
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09/03/2017
RH-Conc - Attaché principal territorial - Examen professionnel - Modifications
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23/02/2017
RH-Circ - CHSCT et comités techniques - Modalités de mise en œuvre du congé pour formation et du crédit de temps syndical accordés
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19/01/2017
RH-Circ - Politique d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique.
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03/01/2017
RH-Circ - Détachement des personnels enseignants notamment auprès d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public relevant de la fonction publique territoriale
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23/11/2016
RH-Circ - Pour information… Indemnité kilométrique vélo - Mise en œuvre à titre expérimental pour les agents relevant des ministères chargés du développement durable et du logement
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18/11/2016
RH-Circ - Domaines dans lesquels les étrangers venant travailler en France pour une durée inférieure ou égale à trois mois sont dispensés d'autorisation de travail
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16/11/2016
RH-Circ - Pour information… Clarification du régime juridique applicable aux agents contractuels de l’Etat
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09/11/2016
RH-Circ - Droits à la retraite : quelle prise en compte des périodes d'apprentissage effectuées depuis le 1er janvier 2014
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26/10/2016
RH-Circ - Dispositions relatives à l'emploi de la langue française dans la fonction publique
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21/10/2016
RH-Circ - Pour information… Travaux dits "réglementés" - Mise en œuvre de la procédure de dérogation pour les mineurs en situation de formation professionnelle
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28/09/2016
RH-Circ - Travaux dits "réglementés" - Mise en œuvre de la procédure de dérogation pour les mineurs en situation de formation professionnelle
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23/09/2016
RH-Circ - Possibilité de mutualisation des crédits de temps syndical entre les centres de gestion des collectivités, ou établissements, non obligatoirement affiliés
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31/08/2016
RH-Circ - Pour information… Ouvriers des parcs et ateliers - Mise en oeuvre de la prime de rendement et de son complément
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26/08/2016
RH-Circ - Pour information… Régime indemnitaire 2016 des architectes et urbanistes de l'État
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26/08/2016
RH-Circ - Possibilité de mutualisation des crédits de temps syndical entre les centres de gestion et les collectivités ou établissements non obligatoirement affiliés
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03/08/2016
RH-Circ - Application aux collaborateurs de cabinet des autorités territoriales des obligations relatives aux déclarations d'intérêts et de situation patrimoniale
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29/07/2016
RH-Circ - Mise en œuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique pour la campagne 2016-2017
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22/07/2016
RH-Circ - Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
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21/07/2016
RH-Circ - Pour information…Mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité
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22/06/2016
RH-Circ - Modalités de mise en œuvre du mécanisme "Transfert primes points" (TPP) pour les personnels civils
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20/06/2016
RH-Juris - Reconnaissance d'un lien entre l’entretien d’évaluation particulièrement houleux et l’état anxio-dépressif dont le fonctionnaire a souffert à sa suite, est établi
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08/06/2016
RH-Circ - Application du décret n° 2008-15 du 4 janvier 2008 relatif à la mobilité et au détachement des fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l’École nationale d’administration
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25/05/2016
RH-Circ - Modalités du suivi médical post-professionnel des agents de la fonction publique territoriale exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction.
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10/05/2016
RH-Circ - FPH pour Info. - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité
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26/04/2016
RH-Circ - Application du décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 modifié relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique.
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18/04/2016
RH-Actu - CNFPT - Le projet 2016-2021 adopté à l’unanimité
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01/04/2016
RH-Circ - Mise en œuvre de la réduction générale des cotisations et contributions sociales à la charge des employeurs et baisse du taux de cotisations d’allocations familiales
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21/03/2016
RH-Circ - Renouvellement des représentants des régions au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
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18/03/2016
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24/04/2025
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